Bernard de Froment

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard DE FROMENT
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat, actuellement placé en position de disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000029254694(source JORF)
réintégration
17 Juillet 201417/07/2014
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000026942448(source JORF)
disponibilité
16 Janvier 201316/01/2013
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000021447615(source JORF)
disponibilité
11 Décembre 200911/12/2009
De: de Froment (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XIII (IUT de Saint-Denis)
Groupe:
Université Paris-XIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000270386(source JORF)
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000427891(source JORF)
disponibilité
20 Octobre 200620/10/2006
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
Commission de sélection
JORFTEXT000000264236(source JORF)
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000260691(source JORF)
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000445462(source JORF)
renouvellement
13 Avril 200513/04/2005
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
2°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000257711(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Froment (de) (Bernard)
conseiller d'Etat, président du conseil d'administration de l'IGN
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000436511(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Froment (de) (Bernard)
conseiller d'Etat, président du conseil d'administration de l'IGN
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: de Froment (Bernard, Marie, François)
conseiller d'Etat ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000238349(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000236829(source JORF)
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Bernard de Froment
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000601191(source JORF)
nomination
25 Janvier 200325/01/2003
De: de Froment (Bernard, Marie, François)
conseiller d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000585783(source JORF)
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bernard de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000397587(source JORF)
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: De Froment (Bernard, Marie, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les commissaires principaux de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: de Froment (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000201470(source JORF)
réintégration
20 Juin 199720/06/1997
De: de Froment (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-04-02"
JORFTEXT000000527915(source JORF)
détachement
03 Mai 199303/05/1993
De: Bernard de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Serge Daël
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-12-10"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000525484(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: de Froment (Bernard)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000708398(source JORF)
composition
07 Novembre 199007/11/1990
De: de Froment (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1990
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000708104(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: de Froment (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de section suppléant à la commission des recours des réfugiés et apatrides, instituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="1990-02-15"
suppleant
president
JORFTEXT000000349421(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.